Arrêté du 8 juin 1998 modifiant, en ce qui concerne la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI), l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique

J.O. Numéro 137 du 16 Juin 1998 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 9111
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 8 juin 1998 modifiant, en ce qui concerne la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI), l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique

NOR : MENE9801578A

   Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
   Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 13 mars 1997, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;
   Vu l'arrêté du 1er août 1997 portant création d'une spécialité Génie optique dans la série Sciences et technologies industrielles (STI) du cycle terminal des lycées d'enseignement général et technologique ainsi que fixant les horaires des enseignements des classes de première et terminale relevant de cette spécialité ;
   Vu l'avis de la commission professionnelle consultative compétente des 27 mai 1997 et 4 décembre 1997 ;
   Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 mars 1998,
   Arrête :

   Art. 1er. - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT), est modifié en son annexe conformément aux dispositions du présent arrêté.

   Art. 2. - Le tableau fixant la liste et l'horaire des enseignements obligatoires et facultatifs relatifs à la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI), inséré dans l'annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 précité, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 1er août 1997 susvisé, fait l'objet de modifications qui sont traduites dans le tableau annexé au présent arrêté.

   Art. 3. - Les modifications indiquées ci-dessus interviennent à la date de publication de cet arrêté.

   Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 8 juin 1998.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
B. Toulemonde

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 9 juillet 1998, vendu au prix de 14 F. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.